Mentions légales
Conformément aux dispositions de l'article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), l'identité des différents intervenants dans le cadre de la réalisation et du suivi du site PRS MOTORSPORT est précisée ci-dessous :
1. Éditeur du site
Le présent site internet est édité par :
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Dénomination sociale / Nom Commercial : PRSmotorsport
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Forme juridique : Entreprise Individuelle (EI)
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Nom et prénom du responsable : Gallissot Alexandre
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Adresse du siège social : 19 rue en grivaux 55140 Vaucouleurs
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Numéro SIREN / SIRET : 51931365400021
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RCS / RM : Immatriculé au Registre National des Entreprises (RNE)
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Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. L. 223-3 du CIBS
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Adresse e-mail : prs.contact@yahoo.fr
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est : Gallissot Alexandre, en sa qualité de Gérant de l'entreprise.
3. Hébergeur du site
Le site internet est hébergé par :
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Hébergeur : Shopify Inc.
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Adresse : 151 O'Connor Street, Ground Floor, Ottawa, Ontario K2P 2L8, Canada
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Téléphone : +1 613 241 2828
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Site web : www.shopify.com
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus présents sur le site (textes, graphismes, logos, images, visuels, produits) est la propriété exclusive de PRSmotorsport, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification ou utilisation de ces éléments sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
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